Les avis de droits sur les sites internet

Les avis de droits sur les sites internet

Le droit d'auteur est une disposition légale qui permet de protéger la propriété intellectuelle d'un individu ou d'une organisation. Qu'il s'agisse de l'œuvre d'un artiste, d'un écrivain, d'un graphiste, ou du contenu promotionnel d'une entreprise, le droit d'auteur permet à l'auteur du contenu original de garder un contrôle sur l'utilisation de son œuvre et de profiter des revenus qui pourraient en découler. Représenté par le symbole © (pour Copyright, en anglais), l'avis de droit d'auteur est un élément qu'il est intéressant d'ajouter à votre site Internet.

 

 

Protection automatique du contenu

La loi stipule que toute œuvre originale est automatiquement protégée par le droit d'auteur, qu'un avis de droit d'auteur soit affiché ou non. Il n'est donc pas obligatoire de l'inclure sur votre site Internet pour vous protéger du plagiat. Par contre, la mention "Droits d'auteurs ©" ou simplement le symbole © permettent d'indiquer clairement que le contenu est protégé et ainsi de dissuader des plagiaires non intentionnels. De plus, cela vous offre une protection supplémentaire dans le cas où un individu de mauvaise foi voudrait ignorer votre droit d'auteur. En effet, le fait de retirer l'avis de droits d'auteur d'un contenu est un acte répréhensible et permet de prouver que le plagiaire était au courant que le contenu était protégé.

Éléments à inclure dans un avis de droit d'auteur

Un avis de droit d'auteur devrait contenir quatre éléments : le symbole du droit d'auteur (©), le nom de l'auteur ou de la personne titulaire des droits, l'année de la création du contenu (dans le cas d'Internet, il s'agit souvent de l'année de publication) et finalement, une mention concernant les droits réservés.

Droits réservés

La mention concernant les droits réservés vous permet d'indiquer des conditions d'utilisation de votre contenu. La mention "Tous droits réservés" est la plus commune : elle indique clairement qu'il est interdit d'utiliser le contenu sans l'autorisation préalable du titulaire des droits. Si toutefois vous souhaitez faciliter la diffusion de votre contenu tout en conservant vos droits d'auteur, il est possible de le faire en offrant une licence Common Creative de votre contenu. La mention "Certains droits réservés" indique l'existence de cette licence : elle limite les modifications et les utilisations commerciales du contenu. Il est aussi possible de choisir le type de licence qui s'applique à votre contenu. Une de ces licences, la licence BY, en accorde la libre utilisation. Dans ce cas, la mention "Aucun droit réservé" peut être indiquée.